Santé Québec Montérégie-Centre
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Politiques et procédures
DACP - Direction des affaires corporatives et partenariats
- (POL-1) DACP-001 Politique de gouvernance des renseignements de santé et de services sociaux et des renseignements personnels
- (POL-10) DG-103 Politique sur la reconnaissance de la contribution des membres du conseil d'administration
- (POL-11) DG-301 Politique de gestion intégrée des documents administratifs
- (POL-2) DACP-002 Politique de gestion des règlements, politiques et procédures
- (POL-37) DRHDO-AJ-003 Politique sur l’alcool et les drogues en milieu de travail
- (PRO-1) DACP-001A Procédure de déclaration des incidents de confidentialité impliquant des renseignements personnels reliés aux documents administratifs
- (PRO-2) DACP-001b Procédure en matière de gestion des incidents de confidentialité
- (PRO-23) DRHDO-AJ-002 Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles par les membres du personnel du CISSSMC
- (PRO-3) DQEPEL-203a Procédure sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- (PRO-4) DG-301a Procédure de gestion des documents semi-actifs sous format papier
DAHF - Direction des activités hospitalières et de la fluidité
- (POL-32) DSHPL-102 Procédure de réorientation d’un usager se présentant à l’urgence et réorienté vers une clinique médicale du réseau local de services
- (POL-57) DSHPL-201 Politique sur la fluidité hospitalière
- (PRO-31) DSHPL-101 Procédure CODE 888 – Prise en charge de l’usager se présentant avec suspicion d’un AVC aigu à l’urgence
- (PRO-33) DSHPL-201a Procédure sur la fluidité hospitalière
DC - Direction de la cancérologie
Aucun document.
DCAP - Direction des communications et des affaires publiques
DEAU - Direction de l’enseignement et des affaires universitaires
DL - Direction de la logistique
- (POL-12) Politique sur la gestion et l’attribution des locaux
- (POL-13) DL-002 Politique sur l'utilisation de ressources matérielles et humaines d'un établissement public par un dispensateur de services privé ou public
- (POL-15) DL-107 Politique d’approvisionnement responsable
- (POL-16) DL-112 Politique sur le port obligatoire de la carte d’identité
- (POL-7) DG-002 Politique sur la gestion du parc de stationnement
- (POL-9) DG-003 Politique sur la mobilité durable
- (PRO-10) DL-110 Procédure sur l’approvisionnement des installations sinistrées ou en situation d’urgence
- (PRO-12) DL-201 Procédure sur la réception de produits de laboratoire, réactifs et consommables
- (PRO-13) DL-401 Procédure de déplacement des usagers
- (PRO-14) DL-601a Procédure pour la gestion de l’inventaire et des demandes de systèmes de thérapie par pression négative vacuum assisted closure (VAC)
- (PRO-5) Procédure relative à l’encadrement de la présence des représentants de fournisseurs dans les installations
- (PRO-6) Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
- (PRO-7) DL-106a Procédure de déménagement
- (PRO-8) DL-108 Procédure pour les rapports d’évaluation de rendement insatisfaisant des fournisseurs
- (PRO-9) DL-109 Procédure d’évaluation de rendement des contractants en technologies de l’information
- (PRO-99) DG-002a Procédure sur la gestion du parc de stationnement
DPDR - Direction des programmes déficiences et de réadaptation (DI, TSA, DP et DV)
Aucun document.
DPJe - Direction du programme jeunesse
DPSAPA - Direction du programme de soutien à l’autonomie des personnes âgées
Aucun document.
DPSMDI - Direction des programmes santé mentale, dépendance et itinérance
DQEPEL - Direction qualité, évaluation, performance, éthique et LEAN
- (PRO-19) DQEPEL-204a Procédure pour la protection des effets personnels et des objets de valeur des usagers et gestion des réclamations
- (POL-23) DQEPEL-203 Politique cadre en gestion intégrée des risques
- (POL-25) DQEPEL-208 Politique nationale pour les personnes proches aidantes – Reconnaître et soutenir dans le respect des volontés et des capacités d’engagement
- (POL-26) DQEPEL-401 Politique précisant les responsabilités du CISSS en matière d’assurance de la qualité à l’égard des établissements privés de son territoire
- (PRO-17) DQEPEL-202 Procédure de gestion et de suivi des rapports d’investigation du Bureau du coroner
- (PRO-18) DQEPEL-203c Procédure de déclaration obligatoire des réactions indésirables graves à un médicament et des incidents liés aux instruments médicaux
- (PRO-20) DQEPEL-205 Procédure sur la gestion des alertes au CISSSMC
- (PRO-21) DQEPEL-301a Procédure d’application du cadre normatif et de validation des données I-CLSC
- POL-22 Politique de gestion des événements sentinelles
- POL-24 Politique de déclaration des incidents et des accidents liés à une prestation de soins et de services aux usagers
DRI - Direction de la recherche et de l’innovation
- (POL-27) DR-001 Politique sur la conduite responsable et l’intégrité scientifique en recherche
- (POL-28) DR-002 Politique sur les frais exigés pour l’examen des projets de recherche par le CER, le CIR et le CSR du CISSSMC
- (POL-29) DR-004 Politique EDIA (version accessible)
- (POL-29) DR-004 Politique EDIA - Annexe 1 (version accessible)
- (POL-29) DR-004 Politique EDIA - Annexe 2 (version accessible)
- (POL-29) DR-004 Politique Équité, Diversité, Inclusion et Accessibilité (EDIA)
- (PRO-87) DR-003 Procédure d’évaluation de la convenance institutionnelle de la recherche
DRASMSPIP - Direction régionale de l’accès aux services médicaux, des soins primaires intégrés et de proximité
DRF - Direction des ressources financières
- (POL-31) DRF-001 Politique de gestion des contributions en partenariat aux activités cliniques
- (POL-32) DRF-101 Politique encadrant le processus de budgétisation
- (POL-33) DRF-201 Politique relative au remboursement des dépenses de fonction des gestionnaires et des membres du conseil d’administration
- (POL-34) DRF-202 Politique relative au remboursement des frais de déplacement et autres frais inhérents des membres du personnel (excluant les gestionnaires), stagiaires, bénévoles et médecins
- (POL-35) DRF-203 Politique relative au recouvrement des comptes à recevoir, à la provision des créances douteuses et à la radiation
DRHDO - Direction des ressources humaines, et du développement organisationnel
- (POL-52) DRHDO-AJ-405 Politique d’immunisation des travailleurs de la santé
- (POL-36) DRHDO-301 Politique en matière de promotion de la civilité et de prévention du harcèlement et de la violence en milieu de travail
- (POL-38) DRHDO-AJ-011 Politique sur les mécanismes de recours sur l'application des politiques de gestion concernant les conditions de travail des cadres
- (POL-39) DRHDO-AJ-011 Politique sur la dotation des postes cadres
- (POL-40) DRHCAJ-012 Politique sur le dossier du cadre
- (POL-41) DRHDO-AJ-013 Politique sur les congés fériés du cadre
- (POL-42) DRHDO-AJ-014 Politique sur les congés sans solde, les congés pour affaires professionnelles et les congés pour charges publiques pour le cadre
- (POL-43) DRHDO-AJ-015 Politique sur les congés sociaux du cadre
- (POL-44) DRHDO-AJ-016 Politique sur la compensation des heures supplémentaires lors de situations exceptionnelles pour les cadres
- (POL-45) DRHDO-AJ-017 Politique sur les vacances annuelles des cadres
- (POL-46) DRHDO-AJ-018 Politique sur les modalités de récupération du salaire versé en trop au cadre
- (POL-47) DRHDO-AJ-019 Politique sur l'appréciation de la contribution et évaluation du rendement du cadre
- (POL-48) DRHDO-AJ-020 Politique sur le développement des compétences du cadre
- (POL-49) DRHDO-AJ-102 Politique sur la vérification des antécédents judiciaires de toute personne désirant exercer des fonctions ou sa profession au sein du CISSSMC
- (POL-50) DRHDO-AJ-401 Politique de gestion intégrée de la prévention, de la présence et de la qualité de vie au travail
- (POL-51) DRHDO-AJ-402 Politique sur la protection respiratoire
- (POL-53) DRHDO-AJ-501 Politique sur le télétravail
- (PRO-22) DRHDO-AJ-301a Procédure visant la gestion de situations conflictuelles et le traitement des plaintes et des signalements de harcèlement et violence
- (PRO-24) DRHCAJ-101 Procédure de dotation interne des postes et des surcroîts temporaires de travail
- (PRO-25) DRHDO-AJ-401a Procédure de déclaration, d’enquête et d’analyse d’un incident, d’un accident, d’une maladie professionnelle ou d’une situation dangereuse attribuable au travail
- (PRO-26) DRHDO-AJ-401b Procédure pour l’acquisition et le renouvellement des chaussures de sécurité
- (PRO-27) DRHDO-AJ-401d Procédure d’inspection des lieux de travail
- (PRO-28) DRHDO-AJ-403 Procédure encadrant la répartition des horaires défavorables à l’intérieur des centres d’activités pour les employés de la catégorie 1 FIQ
- (PRO-29) DRHDO-AJ-404 Procédure encadrant les délais de transfert de la mutation interne
- (PRO-30) DRHDO-AJ-501a Procédure sur la gestion du télétravail
DRIM - Direction des ressources informationnelles de la Montérégie
DRL - Direction régionale des laboratoires
- (POL-93) POL-CDM-CLI002-V2 Politique sur le consentement à la transfusion de produits sanguins labiles ou de dérivés du plasma humain
- (POL-94) POL-DRL-BMD001-V3 Politique – Encadrement d’un examen de biologie médicale délocalisée (EBMD)
- (POL-95) POL-DRL-BMD002-V1 Politique – Encadrement de l’autotest (Utilisation d’un instrument ou d’un dispositif personnel d’analyse)
- (PRO-88) PRO-CDM-CLI4116-V3 Procédure sur l’utilisation des produits sanguins stables à l’extérieur d’un centre hospitalier
- (PRO-89) PRO-CDM-CLI4143-V1 Procédure - Utilisation des immunoglobulines intramusculaires (IgIM) par une sage-femme
- (PRO-90) PRO-DRL-BMD009-V2 Procédure – Exécution d’un examen de biologie médicale délocalisée (EBMD)
- (PRO-91) PRO-DRL-BMD010-V2 Procédure – Gestion des résultats d’un examen de biologie médicale délocalisée (EBMD)
- (PRO-92) PRO-DRL-BMD011-V2 Procédure – Acceptation et rejet d’un échantillon pour un examen de biologie médicale délocalisée (EBMD)
- (PRO-93) PRO-DRL-BMD012-V1 Procédure - Gestion des instruments et produits reliés aux EBMD
- (PRO-94) PRO-DRL-BMD013 Procédure – Programme de certification et recertification des examens de biologie médicale délocalisés (EBMD) (incluant les évaluations de compétences)
- (PRO-95) PRO-DRL-LAB003-V2 Procédure - Demande de remise et consentement à la remise du placenta suite à l’accouchement
- (PRO-96) PRO-DRL-LAB027-V2 Procédure - Transmission des résultats des analyses avec valeurs critiques
- (PRO-97) PRO-DRL-LAB031-V1 Procédure – Demande verbale d’ajout d’analyse(s)
DSI - Direction des soins infirmiers
- (POL-59) DSI-001 Politique de prévention et d’intervention en matière de gestion de l’agressivité
- (POL-60) DSI-002 Politique sur l’utilisation exceptionnelle des mesures de contrôle : contention physique, isolement et substances chimiques
- (POL-61) DSI-101 Politique sur le transfert de l’information aux points de transition des soins et services pour l’usager inscrit ou admis
- (POL-62) DSI-201 Politique sur la sécurité liée aux pompes à perfusion
- (POL-63) DSI-202 Politique sur l’utilisation des pompes intelligentes
- (POL-64) DSI-203 Politique - Prévention de la thromboembolie veineuse
- (POL-65) DSI-802_Politique sur l’hygiène des mains
- (POL-90) PDGA-801 Politique sur les mesures de prévention et de contrôle des infections à prendre lors de travaux de construction, de rénovation et d'entretien des installations
- (POL-91) PDGA-805 Politique sur la gestion des éclosions dans les établissements de soins publics
- (POL-92) PDGA-810 Politique de télésanté
- (PRO-38) DSI-001a Procédure de prévention et d’intervention en matière de gestion de l’agressivité
- (PRO-39) DSI-301a Procédure applicable lorsqu'un usager est à risque de fugue ou quitte l'établissement sans avoir obtenu son congé (fugue ou absence non autorisée) - Code jaune
- (PRO-40) DSI-809a Procédure de désinfection de bas niveau de l’équipement médical
- (PRO-82) PDGA-801a Procédure sur les mesures de prévention et contrôle des infections à prendre lors de travaux de construction, de rénovation et d’entretien
- (PRO-83) PDGA-804 Procédure sur les pratiques de base pour prévenir la transmission des infections
- (PRO-83) PDGA-806 Procédure d’application de précautions additionnelles
- (PRO-84) PDGA-806 Procédure d’application de précautions additionnelles
- (PRO-85) PDGA-807 Procédure de nettoyage et de désinfection des équipements d’hydrothérapie, bains, civière-douches, bain-douches et douches
- POL-58 Cadre de référence en prévention des chutes
DSMSSS - Direction des services multidisciplinaires de santé et de services sociaux
- (POL-66) DSM-002 Politique visant à lutter contre la maltraitance envers les aînés et toute autre personne majeure en situation de vulnérabilité
- (POL-67) DSM-003 Politique relative aux frais des chambres
- (POL-68) DSM-102 Politique encadrant la gestion des dépouilles
- (POL-69) DSMSSS-004 Politique sur l’identification sans équivoque d’un usager
- (PRO-41) DSM-001 Procédure sur l’appartenance au système professionnel
- (PRO-42) DSM-301 Procédure de gestion sécuritaire courante et de contingence des cylindres d’oxygène et concentrateurs en milieu hospitalier
- (PRO-43) DSM-701a Procédure de gestion des formulaires cliniques intégrés au dossier de l’usager
- (PRO-44) DSMSSS-101 Procédure sur la gestion des risques en matière de sécurité des usagers au domicile et dans la communauté
- (PRO-45) DSMSSS-103 Procédure de gestion des protocoles interdisciplinaires
- (PRO-46) DSMSSS-105a Procédure de prise en charge en cas d’extravasation d’un produit de contraste intraveineux en imagerie médicale
- (PRO-47) DSMSSS-106 Procédure encadrant la réanimation cardiorespiratoire (RCR) chez la clientèle néonatale et pédiatrique en milieu hospitalier (code rose néonatal et pédiatrique)
- (PRO-67) DSPFH-007 Procédure sur l’attribution des actes délégués aux archivistes médicaux et complétion de la feuille sommaire
- (PRO-98) DSMSSS-104a Procédure de gestion et de conservation des dossiers des usagers
DMSP - Direction médicale et des services professionnels
- (POL-17) DMSP-301 Politique sur le retraitement des dispositifs médicaux réutilisables
- (POL-18) DMSP-403 Politique de gestion des médicaments de niveau d’alerte élevé
- (POL-71) DSP-001 Politique sur les soins de fin de vie
- (POL-72) DSP-002 Politique sur le consentement aux soins
- (POL-73) DSP-003 Politique sur le don d’organes chez un donneur en décès circulatoire (DDC)
- (POL-74) DSP-004 Politique de gestion de la disponibilité médicale et de l’attribution des rendez-vous et des examens spécialisés
- (POL-75) DSP-005 Politique sur la prise, l’utilisation et la diffusion et/ou partage d’enregistrements audio, photo et vidéo par les usagers et les visiteurs
- (POL-76) DSP-405 Politique sur l’utilisation sécuritaire des médicaments dangereux
- (POL-77) DSP-406 Politique sur l’utilisation des cabinets automatisés décentralisés (CAD)
- (POL-78) DSP-407 Politique sur l’encadrement et la gestion de l’auto-administration des médicaments par les usagers
- (POL-79) DSPFH-401 Politique d’entreposage et d’utilisation des échantillons de médicaments
- (POL80) DSPFH-404 Politique associée au bilan comparatif des médicaments (BCM) aux points de transition
- (PRO-34) DSHPL-301a Procédure sur le maintien du niveau d’assurance stérilité des dispositifs médicaux
- (PRO-35) DSHPL-301b Procédure sur la désinfection de haut niveau des dispositifs médicaux semi-critiques réutilisables de classe 2
- (PRO-36) DSHPL-301c Procédure sur la réutilisation des dispositifs médicaux à usage unique
- (PRO-37) DSHPL-301d Procédure sur la stérilisation d’urgence
- (PRO-48) DSP-006 Procédure de constat et déclaration lors du décès d’un usager
- (PRO-49) DSP-404c Procédure sur la réalisation du bilan comparatif des médicaments pour la clientèle admise dans une unité de médecine ou de chirurgie
- (PRO-50) DSP-404d Procédure sur la réalisation du bilan comparatif des médicaments pour les usagers le requérant qui sont inscrits dans un service ambulatoire
- (PRO-51) DSP-404e Procédure sur la réalisation du bilan comparatif des médicaments pour la clientèle hébergée, admise en réadaptation ou à l’unité des soins palliatifs de Champlain
- (PRO-52) DSP-406a Procédure sur la gestion des accès pour un professionnel au cabinet automatique décentralisé (CAD) PyxisMd ES
- (PRO-53) DSP-406b Procédure sur l’attribution d’un accès visiteur à un cabinet automatisé décentralisé (CAD)
- (PRO-54) DSP-406c Procédure de retrait d’un médicament au cabinet automatisé décentralisé (CAD)
- (PRO-55) DSP-406d Procédure sur la recherche d’établissement (recherche usager hors secteur)
- (PRO-56) DSP-406e Procédure sur la création et la mise en correspondance d’un patient temporaire
- (PRO-57) DSP-406f Procédure sur la récupération d’un tiroir, d’une porte ou d’une case défectueux (se) au cabinet automatisé décentralisé (CAD)
- (PRO-58) DSP-406g Procédure de recherche globale d’un médicament au cabinet automatisé décentralisé (CAD)
- (PRO-59) DSP-406h Procédure sur la mise au rebut d’un médicament au cabinet automatisé décentralisé (CAD)
- (PRO-60) DSP-406i Procédure de gestion d’une divergence au cabinet automatisé décentralisé (CAD)
- (PRO-61) DSP-406j Procédure concernant la création d’un rapport d’événements à partir du cabinet automatisé décentralisé (CAD) et du serveur
- (PRO-62) DSP-406k Procédure de retour des stupéfiants au cabinet automatisé décentralisé (CAD)
- (PRO-63) DSP-407a Procédure d’auto-administration des médicaments de façon autonome chez l’usager
- (PRO-64) DSP-407b Procédure d’auto-administration des médicaments à des fins d’évaluation de la capacité de l’usager
- (PRO-65) DSP-407c Procédure d’auto-administration des médicaments à des fins d’enseignement à l’usager
- (PRO-66) DSPFH-001a Procédure d’admission pour les usagers avec un pronostic de fin de vie de 3 à 6 mois
- (PRO-68) DSPFH-008 Procédure pour joindre les membres du CMDP et les résidents de garde
- (PRO-69) DSPFH-009 Procédure sur la gestion des casiers postaux et du courrier des médecins
- (PRO-70) DSPFH-404a Procédure sur la réalisation du bilan comparatif des médicaments (BCM) à l’unité mère-enfant
- (PRO-71) DSPFH-404b Procédure sur la réalisation du bilan comparatif des médicaments pour la clientèle admise en santé mentale et en pédiatrie
- (PRO-72) DSPFH-405a Procédure de déversement accidentel et exposition accidentelle de médicaments dangereux et de déversement de produit biorisque Bacille Calmette-Guérin (BCG)
- (PRO-73) DSPFH-408 Procédure générale sur le soutien pharmaceutique à la recherche clinique au CISSS de la Montérégie-Centre (MON générale du soutien pharmaceutique à la recherche clinique)
DSPu - Direction de la santé publique
DSSADR - Direction des services de soutien à domicile
- (PRO-74) DSSAD-001 Procédure en cas de refus de transfert d’un usager en niveau de soins alternatifs (NSA) occupant un lit de courte durée
- (PRO-75) DSSAD-101a Procédure d’harmonisation des fournitures médicales remise aux usagers par le SAD et les services courants
- (PRO-77) DSSADR-301 Procédure d’examen et de révision de la classification des services offerts à la demande d’une ressource intermédiaire (RI) ou d’une ressource de type familial (RTF)
- (PRO-78) DSSADR-302 Procédure de remboursement des frais de transport et d’accompagnement des usagers en RI et en RTF
DST - Direction des services techniques
- (POL-82) DST-001 Politique sur le développement durable
- (POL-86) DST-101 Politique sur la gestion des déchets
- (POL-87) DST-102 Politique pour le nettoyage et la désinfection de l’environnement physique
- (POL-89) DST-601 Politique sur la gestion des équipements médicaux
- (PRO-81) DST-104 Procédure sur la gestion des réfrigérateurs décentralisés du service alimentaire
- (PRO-86) DST-101a Procédure sur la gestion des déchets
- POL-83 Politique sur la gestion durable de l’eau
- POL-84 Politique sur la gestion des matières résiduelles recyclables
- POL-85 Politique sur la lutte et l’adaptation aux changements climatiques
- POL-88 Politique pour une alimentation saine et durable
- PRO-79 Procédure d’interruption de service
Règlements
- R-2015-01 Règlement sur la régie interne du conseil d'administration
- R-2016-03 Règlement sur la régie interne du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens
- R-2016-04 Règlement sur la régie interne du conseil des infirmières et infirmiers (CII)
- R-2016-05 Règlement sur la régie interne du comité de révision
- R-2016-06 Règlement sur les règles de fonctionnement du comité de gestion des risques
- R-2016-07 Cadre réglementaire sur l’organisation et les bonnes pratiques de la recherche
- R-2016-08 Règlement sur la régie interne du conseil des sages-femmes
- R-2016-09 Règlement sur la régie interne du comité de gestion du fonds INLB
- R-2016-10 Règlement sur la régie interne du conseil multidisciplinaire
- R-2016-11 Règlement sur les modalités et procédures relatives à la complétion du dossier médical par un médecin ou dentiste
- R-2017-12 Règlement sur la composition, la durée du mandat et les modalités d'élection et de nomination des membres du comité de direction du Département territorial de médecine familiale de la Montérégie
- R-2017-13 Règlement sur la régie interne du comité de direction du département régional de médecine générale de la Montérégie
- R-2017-14 Règlement déterminant la composition, les modalités d’élection, la durée du mandat et les règles de fonctionnement du comité régional sur les services pharmaceutiques
- R-2017-16 Règlement régissant l’émission et l’exécution des ordonnances
- R-2017-17 Règlement sur les mandats et procédures du comité des ordonnances et protocoles (COP)
- R-2018-18 Règlement de divulgation de l’information à un usager à la suite d’un accident dans le cadre d’une prestation de soins et de services
- R-2019-19 Règlement sur la composition, la nomination des membres et le fonctionnement du comité régional pour les programmes d’accès à des services de santé et des services sociaux en langue anglaise de la région de la Montérégie
- R-2020-20 Règlement du Département de santé publique et de ses services
- R-2020-21 Règlement du département clinique de médecine de laboratoire et de ses services
- R-2020-22 Règlement du Département d'imagerie médicale
- R-2020-23 Règlement sur l’organisation et le fonctionnement du département clinique de pharmacie
- R-2020-24 Règlement du département d’obstétrique-gynécologie
- R-2020-25 Règlement du département de psychiatrie et de ses services
- R-2020-26 Règlement du département de médecine générale
- R-2020-27 Règlement du département d’anesthésiologie
- R-2020-28 Règlement du département de médecine d’urgence
- R-2020-29 Règlement du département de pédiatrie et de ses services
- R-2020-30 Règlement sur la gestion des conflits d’intérêts et sur l’exclusivité de fonctions
- R-2021-31 Règlement du département médecine spécialisée et de ses services
- R-2021-32 Règlement du département de chirurgie
- R-2022-34 Règlement sur la procédure d'examen des plaintes
- R-2023-33 Modes opératoires normalisés (MON) des essais cliniques
- R-2023-36 Règlement sur l’organisation et le fonctionnement des blocs opératoires
- R-2024-37 Modes opératoires normalisés (MON) du comité d'éthique de la recherche
- R-2024-38 Règlement intérieur de l’établissement de Santé Québec, CISSS de la Montérégie-Centre
- R-2024-39 Règlement de subdélégation des pouvoirs et de signature de l’établissement de Santé Québec
- R-2026-40 Règlement de régie interne du conseil interdisciplinaire d’évaluation des trajectoires et de l’organisation clinique–établissement (CIETOC)
Codes
Annexes
- Voir les annexes des politiques et procédures
- POL-14_Annexe 1
- POL-18_Annexe 1
- POL-1_ Annexe 1
- POL-1_Annexe 10
- POL-1_Annexe 11
- POL-1_Annexe 12
- POL-1_Annexe 13
- POL-1_Annexe 14
- POL-1_Annexe 15
- POL-1_Annexe 16
- POL-1_Annexe 17
- POL-1_Annexe 18
- POL-1_Annexe 19
- POL-1_Annexe 2
- POL-1_Annexe 20
- POL-1_Annexe 21
- POL-1_Annexe 3
- POL-1_Annexe 4
- POL-1_Annexe 5
- POL-1_Annexe 6
- POL-1_Annexe 7
- POL-1_Annexe 8
- POL-1_Annexe 9
- POL-22_Annexe 1
- POL-22_Annexe 2
- POL-22_Annexe 3
- POL-22_Annexe 4
- POL-22_Annexe 5
- POL-24_Annexe 1
- POL-30_Annexe 1
- POL-49_Annexe 1
- POL-5_Annexe 1
- POL-65_Annexe 1
- POL-65_Annexe_2
- POL-65_Annexe_3
- POL-65_Annexe_4
- POL-69_Annexe 1
- POL-72_Annexe 1
- POL-72_Annexe 2
- POL-72_Annexe 3
- POL-72_Annexe 4
- POL-80 Annexe 1
- POL-80 Annexe 2
- POL-92_Annexe 1
- POL-92_Annexe 2
- PRO-11_Annexe 1
- PRO-11_Annexe 2
- PRO-16_Annexe 2
- PRO-16_Annexe 3
- PRO-16_Annexe 4
- PRO-16_Annexe 5
- PRO-19_Annexe 1_ENG
- PRO-19_Annexe 1_FR
- PRO-19_Annexe 2
- PRO-19_Annexe 3
- PRO-19_Annexe 4
- PRO-19_Annexe 5
- PRO-19_Annexe 6
- PRO-29_Annexe 1
- PRO-2_Annexe 1
- PRO-2_Annexe 2
- PRO-38_Annexe 1
- PRO-38_Annexe 2
- PRO-38_Annexe 3
- PRO-38_Annexe 4
- PRO-38_Annexe 5
- PRO-38_Annexe 6
- PRO-38_Annexe 7
- PRO-38_Annexe 8
- PRO-38_Annexe 9
- PRO-39_Annexe 1
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